- Préambule -
Les peuples des royaumes de la Confrérie d'Ilshenar proclament solennellement leurs attachements aux droits des royaumes à l'auto-détermination et aux principes de la souveraineté nationale.
En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la Confrérie instaure le Saint-Empire Ilshenarien. Cette organisation est ouverte aux royaumes qui manifestent la volonté d'adhérer à des institutions nouvelles fondées, sur l'idéal commun de liberté, d'honneur et de fraternité et conçues en vue de leur évolution économique et démocratique.
- Article 1 : Forme et principes de l'Empire -
Le Saint-Empire Ilshenarien (ou Empire d'Ilshenar) est une confédération de royaumes indépendants organisées au sein d'alliances alliées à la Confrérie d'Ilshenar.
Les royaumes s'unissent sur la base d'une Constitution Impériale qui fixe les lois et politiques générales.
Chaque royaume et chaque alliance garde une totale souveraineté au sein de l'Empire, son statut ne peut être modifié sans l'accord aux 2/3 des royaumes membres.
- Article 2 : Symboles de l'Empire -
La langue de l'Empire est le français d'Ilshenar.
L'emblème impérial est le blason bleu encadré du Phénix à deux têtes sur anneau d'or.
L'hymne impérial est le Protecteur de la Lumière :
https://www.youtube.com/watch?v=9jBR8W-jBfkL'hymne du Phénix éternel :
https://www.youtube.com/watch?v=14ZkxaV7fQQLa devise de l'Empire est : "Courage, Honneur, Loyauté, Solidarité".
Son principe est : "Si le cœur résiste, l'honneur persiste".
- Article 3 : Le suffrage -
La souveraineté impériale appartient aux royaumes qui l'exercent par ses représentants et par la voie du référendum.
Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.
Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les seigneurs jouissant de leurs droits civils et politiques.
- Article 4 : La liberté d'expression -
Les royaumes et alliances concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté impériale et de la démocratie.
Ils contribuent à la mise en œuvre du principe énoncé au second et troisième alinéa de l'article 1er dans les conditions déterminées par la loi.
La loi garantit les expressions pluralistes des opinions et la participation équitable des membres à la vie démocratique de l'Empire.
- Article 5 : Le pouvoir exécutif -
L'Empereur veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs ainsi que la continuité de l'État.
Il est le garant de l'indépendance impériale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.
Il est élu par la Confrérie d'Ilshenar, alliance fondatrice de l'Empire, pour un mandat d'1 an renouvellable, sous réserve de l'accord de la majorité des royaumes de l'Empire.
Il nomme le Co-Prince. Il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Conseil Impérial
Sur la proposition du Co-Prince, il nomme les autres membres du Conseil Impérial et met fin à leurs fonctions.
L'Empereur et le Co-Prince exercent le pouvoir exécutif.
- Article 6 : Le Conseil Impérial -
Les fonctions du Conseil Impérial sont exercées par les ministres, nommés par le Co-Prince et l'Empereur.
Les ministres exercent les pouvoirs délégués par le Co-Prince et l'Empereur.
Ainsi sont nommés ministres :
- Les dirigeants d'alliances intégrés à l'Empire.
- Les sous-chefs d'alliances intégrés à l'Empire.
- Les membres d'alliances intégrés à l'Empire, volontaires, désignés par l'Empereur, après consultation des autres membres.
- Les membres de la Confrérie d'Ilshenar nommés par l'Empereur.
Le Conseil Impérial exerce le pouvoir législatif.
- Article 7 :
Sam 20 Avr - 14:15